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III. Les obligations de laïcité des enseignants
Les service public de l'enseignement est laïque. Ce principe de laïcité est l'un des aspects du principe plus général de la laïcité de la République. Ce principe doit s'imposer à l'école avec une force particulière. Rien n'est plus vulnérable qu'une conscience d'enfant. Les scrupules à l'égard de la conscience des élèves doivent amplifier, s'agissant des enseignants, les exigences ordinaires de la neutralité du service public et du devoir de réserve de ses agents.
L'Ecole publique ne privilégie aucune doctrine. Elle ne s'interdit l'étude d'aucun champ du savoir. Guidée par l'esprit de libre examen, elle a pour devoir de transmettre à l'élève les conaissances et les méthodes lui permettant d'excercer librement ses choix. L'Ecole publique respecte de façon absolue la liberté de conscience des élèves. Ces rappels comportent des conséquences directes sur les contenus et les méthodes d'enseignement ; ils définissent l'exercise même de la fonction enseignante.
En conséquence, dans l'excercice de leurs fonctions, les enseignants, du fait de l'exemple qu'ils donnent explicitement ou implicitement à leurs élèves, doivent impérativement éviter toute marque distinctive de nature philosophique, religieuse ou politique qui porte atteinte à la liberté de conscience des enfants ainsi qu'au rôle éducatif reconnu aux familles. L'enseignant qui contreviendrait à cette règle commettrait une faute grave. A raison du trouble apporté au fonctionnement de l'établissement, il serait susceptible d'être immédiatement suspendu dans l'attente d'une action disciplinaire.
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La présente circulaire ne prétend pas traiter de l'ensemble des questions inhérentes à la vie scolaire.
Ainsi, celles visées en particulier aux articles 1 et 10 de la loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989 feront l'objet de décrets d'application.
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Ces règles de laïcité et de neutralité sont inscrites dans la mission même de l'Ecole publique. Je sais combien les personnels de l'enseignements public y sont attachés. Ils en donnent la preuve quotidiennement dans l'exercice de leurs fonctions. Je tiens ici à leur renouveler mon soutien. Ensemble il nous appartient de faire vivre et comprendre l'idéal de la laïcité.
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to Annexes:
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